Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MT DOMAINE DE PAIMPARE
Numéro de dépôt :
1625477
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
31/10/2000
Présentation de la marque MT DOMAINE DE PAIMPARE
Déposée le 31 octobre 1990 par TESSIER MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MT DOMAINE DE PAIMPARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MT DOMAINE DE PAIMPARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT DOMAINE DE PAIMPARE est expirée depuis le 31 octobre 2000.
TESSIER MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15